You must have JavaScript enabled to use this form. Type - Tout -Conseil municipal - Ordre du jourConseil municipal - Liste des délibérationsConseil municipal - Procès verbalDécisions du MaireArrêtés permanentsEnquête publiqueDevis de type "Pompes Funèbres"Rapport de l'ARS sur la qualité de l'eauAutres documents Recherche libre Programme semaine sportive Toussaint 2018 Fiche sanitaire de liaison 2018 Fiche d'inscription - Toussaint Arrêté permanent fixant les heures de fermeture des débits de boissons à consommer sur place du centre-ville Arrêté permanent fixant les heures de fermeture des établissements recevant du public ayant une activité tardive de la ville de Arrêté permanent réglementant la mécanique dite « sauvage » Arrêté fixant les heures de fermeture des établissements de restauration Arrêté permanent sur les emplacements réservés aux livraisons Arrêté permanent d’interdiction d’arrêt et de stationnement rue Traversière Arrêté permanent interdisant l’arrêt ou le stationnement sur les espaces verts Arrêté permanent interdisant la baignade et les plongeons dans la Seine Arrêté permanent d’interdiction de faire des feux et barbecues Arrêté permanent fixant les horaires d’ouverture et de fermeture des épiceries Arrêté permanent portant réglementation de la circulation des animaux domestiques Arrêté permanent portant interdiction de consommation d’alcool sur la voie publique ARS résultats d'analyse du contrôle sanitaire 23 août 2018 Pagination Première page « Premier Page précédente ‹ Précédent … Page 19 Page 20 Page 21 Page 22 Page 23 Page 24 Page 25 Page courante 26 Page 27 Page suivante Suivant › Dernière page Dernier »